Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCADO
ALICE SAS

Numéro de dépôt :
3279428
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/03/2014
PROCADO de ALICE

Présentation de la marque PROCADO

Déposée le 12 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PROCADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALICE domicilié(e) 2, rue Elsa Triolet,13008 MARSEILLE - 13008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 939 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

La marque PROCADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCADO est expirée depuis le 12 mars 2014.

ALICE a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND RESEAU , JPMS , So Exclusive , ALICE. , KISS ME KOSMONAUTE , LE BOEUF D'ELEVEUR , THE RIGHT TECHNOLOGY IN THE RIGHT PLACE , DELINQUANT , PUBLICITAS , JPMS


ALICE SAS - 2, rue Elsa Triolet,13008 MARSEILLE - 13008 - France - SIREN 314939026


CABINET ROMAN - 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Inscription le 13 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531918 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Inscription le 9 février 2011 - Changement de dénomination n°542309 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Inscription le 9 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542308 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Inscription le 19 avril 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°547371 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

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